MENTIONS LÉGALES
Date de dernière mise à jour : 29/11/2019
Ce site est sous la responsabilité de la Société CAP EQUILIBRE
Adresse du siège social : BOIS RIGAUD 03410 PREMILHAT, FRANCE
Société par actions simplifiée au capital de 9 528.06 €
RCS Montluçon B 383 929 122
SIRET : 38392912200059
Code APE : 7311Z
N° TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR66383929122
Éditeur : Société CAP EQUILIBRE
Exploitation : Société CAP EQUILIBRE
Directeur de la publication : MME Sylvaine LAIRIS
Conception : Société TELEMAQUE
Hébergeur : Société TELEMAQUE
Coordonnées de la société :
Tous droits d'auteur des textes et œuvres réservés.
La Société CAP EQUILIBRE ne garantit en aucune façon l'exactitude, la précision, l'exhaustivité ou l'adéquation, des informations mises à disposition sur ses sites, y compris l'ensemble des liens hypertextes ou toute autre liaison informatique utilisée, directement ou indirectement, à partir de ce site.
Ce site est protégé par le droit d'auteur. L'usage de tout ou partie de ce site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation sur tous supports et par tous procédés, à d'autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur ce site sont également protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d'un des signes précités doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable des titulaires des marques et signes.
De façon générale, toute reproduction ou représentation non autorisée de marques, logos, dessins, modèles, d'œuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, photographiques et plus généralement de tout élément susceptible d'être protégé par un droit de propriété intellectuelle accessible sur ce site est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, à moins que cette reproduction ou représentation ne soit exclusivement réservée à un usage strictement personnel et privé dans un but non commercial.